Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GOARDERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ART ET LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOARDERE domicilié(e) ROUTE DE CASTETNER, BIRON, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 674 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - France.
La marque L'ART ET LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOARDERE SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CASTETNER, BIRON, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 333674398
RAVINA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine à savoir : assiettes non en métaux précieux, récipients à boire, boîtes en verre, bols, tire-bouchons, bouchons en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, moulins à café à main. Carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), entonnoirs, coupes à fruits, seaux à glace, ramasse miettes, moulins à usage domestique à main, pipettes (tâte-vin), presse-fruits non électriques à usage ménager, seaux à rafraîchir, bouteilles réfrigérantes, ronds de serviettes non en métaux précieux, sabliers, seaux, services de vaisselle non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tire-boutons Tous ces articles sont également en étain.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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